Sommaire des Conditions de Travail 

Ce dossier se compose des trois parties suivantes :

- La PARTIE I :vous donne toutes les réponses relatives aux articles qui traitent l'aspect législatif. Tous les articles sont précédés de la lettre « L ».
      Quelles sont les dispositions générales relatives à l'age d'admission ?
      Quelles sont les dispositions relatives à l'emploi des enfants dans les spectacles et les professions ambulantes et des enfants comme mannequins dans la publicité et la mode ?
      Quelles sont les dispositions générales relatives à la durée de travail ?
      Quelles sont les dispositions relatives aux horaires individualisés ?
      Quelles sont les dispositions relatives au travail à temps partiel ?
      Quelles sont les dispositions relatives au travail intermittent ?
      Quelles sont les dispositions relatives à l'encouragement à la pratique du sport ?
      Quelles sont les dispositions relatives aux heures supplémentaires ?
      Quelles sont les dispositions relatives aux jeunes travailleurs ?
      Quelles sont les dispositions particulières relatives aux cadres ?
      Quelles sont les dispositions relatives à la journée de solidarité ?
      Quelles sont les dispositions particulières relatives à certains salariés du secteur des transports ?
      Quelles sont les dispositions générales relatives  au travail de nuit ?
      Quelles sont les dispositions relatives aux jeunes travailleurs ?
      Quelles sont les dispositions particulières relatives à certains salariés du secteur des transports ?

      
 - La PARTIE II :vous donne toutes les réponses relatives aux articles qui traitent l'aspect réglementaire. Tous les articles sont précédés de la lettre « R ».
      Quelles sont les dispositions relatives à l'age d'admission ?
      Quelles sont les dispositions concernant les dérogations exceptionnelles à la durée du travail ?
      Quelles sont les dispositions concernant la procédure d'autorisation des heures supplémentaires ?
      Quelles sont les dispositions communes aux heures supplémentaires ?
      Quelles sont les règles de travail par équipes successives selon un cycle continu ?
      Quelles sont les dispositions relatives aux femmes ?
      Quelles sont les dispositions relatives au travailleur de nuit ?
      Quelles sont les dispositions concernant les dérogations à la durée maximale quotidienne du travail de nuit ?
      Quelles sont les dispositions concernant l'affectation de travailleurs à des postes de nuit ?
      Quelles sont les règles relatives à la surveillance médicale des travailleurs de nuit ?

- La PARTIE III :vous donne toutes les réponses relatives aux articles qui traitent  les décrets simples. Tous les articles sont précédés de la lettre « D ».
      Quel est l'age d'admission ?
      Peut' on récupérer les heures perdues ?
      Peut-on choisir son temps de travail ?