| |
|
|
|
|
|
|
Plan du site
| Rechercher votre convention
collective |
. Liste
par ordre alphabétique
. Liste
par numéro
. Rechercher
par APE ou NAF
. Rechercher
par mot clef . Rechercher
par numéro
|
| Informations |
. Convention
collective - Définition
. Le
lexique juridique
. Les
prud'hommes
|
| Services |
. Recommander
ce site
. Ajouter
aux favoris . Contact |
| Liens |
. Droit d'auteur
. Conventions
sport . Emploi et formation
. Librairie du sport . Métier
sport |
| Liste des conventions collectives |
.
3001 - PETROLE (INDUSTRIE DU)
.
3002 - BATIMENT (ETAM - IAC)
.
3003 - HOTELS ET RESTAURANTS (CHAÎNES)
.
3004 - COMBUSTIBLES SOLIDES, LIQUIDES, GAZEUX ET PRODUITS PETROLIERS (NÉGOCE ET DISTRIBUTION DES)
.
3005 - Accords nationaux - Entreprises de travaux publics (3ème édition)
.
3007 - Accord collectif national des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés et hypermarchés (Gérants mandataires) (7e édition) (Accord de base du 18 juillet 1963)
.
3008 - CHAUSSURE (DÉTAILLANTS EN)
.
3010 - FLEURISTES, VENTE ET SERVICES DES ANIMAUX FAMILIERS
.
3011 - PRODUCTION DES PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (INGÉNIEURS ET CADRES)
.
3013 - Accord collectif national Coopératives de consommation (Gérants non salariés)
.
3014 - FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS
.
3015 - CORDONNERIE
.
3018 - BUREAUX D´ETUDES TECHNIQUES, CABINETS D´INGENIEURS CONSEILS, SOCIETES DE CONSEILS (SYNTEC)
.
3019 - FABRIQUES D´ARTICLES DE PAPETERIE ET DE BUREAU
.
3020 - EXPERTS-COMPTABLES ET COMPTABLES AGREES (CABINETS)
.
3021 - Voir 3305 - COMMERCE A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
.
3022 - VOIES FERREES D´INTERET LOCAL
.
3023 - AERAULIQUE (INSTALLATION, ENTRETIEN, RÉPARATION ET DÉPANNAGE DE MATÉRIEL AÉRAULIQUE, THERMIQUE ET FRIGORIFIQUE)
.
3025 - METALLURGIE (INGÉNIEURS ET CADRES)
.
3026 - SUCRERIES, SUCRERIES-DISTILLERIES ET RAFFINERIES DE SUCRE
.
3027 - REPROGRAPHIE
.
3029 - VINS, CIDRES, JUS DE FRUITS, SIROPS, SPIRITUEUX, ET LIQUEURS DE FRANCE
.
3030 - GLACES, SORBETS, CREMES GLACEES (INDUSTRIE)
.
3031 - MEDECINE DU TRAVAIL (PERSONNEL DES SERVICES INTERENTREPRISES)
.
3032 - BATIMENT - RÉGION PARISIENNE
.
3033 - DENTAIRE (NÉGOCE EN FOURNITURE)
.
3034 - SERVICES DE L´AUTOMOBILE (COMMERCE ET RÉPARATION DE L´AUTOMOBILE, DU CYCLE ET DU MOTOCYCLE - ACTIVITÉS CONNEXES - CONTRÔLE TECHNIQUE AUTOMOBILE - FORMATION DES CONDUCTEURS)
.
3035 - CERAMIQUE D´ART CÉRAMIQUE DE BIJOUTERIE, FABRICATION D´ÉMAUX CLOISONNÉS, ÉMAILLAGE SUR MÉTAUX PRÉCIEUX
.
3037 - HUISSIERS DE JUSTICE (PERSONNEL)
.
3038 - LABORATOIRES CINEMATOGRAPHIQUES ET SOUS-TITRAGE
.
3040 - Convention collective nationale des industries françaises de la céramique, table et ornementation (2e édition)
.
3041 - TRAVAIL MECANIQUE DU BOIS, DES SCIERIES, DU NEGOCE ET DE L´IMPORTATION DES BOIS
.
3042 - THERMIQUES (EQUIPEMENTS)
.
3044 - COMMERCES DE GROS
.
3045 - CONFISERIE, CHOCOLATERIE, BISCUITERIE ET ALIMENTATION FINE (COMMERCE DE GROS DE) ET NEGOCIANTS-DISTRIBUTEURS DE LEVURE
.
3045 - CAOUTCHOUC
.
3047 - TISSUS, TAPIS, LINGE DE MAISON (COMMERCE DE GROS)
.
3048 - PRODUCTION CINEMATOGRAPHIQUE
.
3048 - SPORT ET EQUIPEMENTS DE LOISIRS (COMMERCE DES ARTICLES)
.
3050 - MIROITERIE, TRANSFORMATION ET NEGOCE DU VERRE
.
3051 - BIJOUTERIE, JOAILLERIE, ORFEVRERIE ET ACTIVITÉS QUI S´Y RATTACHENT
.
3052 - PHARMACIE D´OFFICINE
.
3053 - JOUETS, BIMBELOTERIE, BAZARS (COMMERCE DE GROS)
.
3054 - PAPIERS CARTONS (DISTRIBUTION ET COMMERCE DE GROS DES) - INGÉNIEURS ET CADRES
.
3055 - AUTOROUTES (SOCIÉTÉS D´)
.
3056 - NEGOCE DE L´AMEUBLEMENT
.
3058 - CUIRS ET PEAUX (INDUSTRIE DES)
.
3059 - SOCIETÉS FINANCIÈRES
.
3060 - MEUNERIE
.
3061 - AGENCES DE VOYAGES ET DE TOURISME (PERSONNEL DES), TOURISME, GUIDES ACCOMPAGNATEURS
.
3062 - ARCHITECTES (CABINETS D´)
.
3063 - PHARMACIE - PRODUITS A USAGE PHARMACEUTIQUE, PARAPHARMACEUTIQUE, VETERINAIRE (FABRICATION ET COMMERCE)
.
3064 - CHAUX (FABRICATION DE LA) - OUVRIERS - ETDAM - CADRES
.
3065 - HABILLEMENT (MAISONS À SUCCURSALES DE VENTE AU DÉTAIL)
.
3066 - PLASTURGIE
.
3067 - FOURRURE
.
3068 - PAPIERS CARTONS ET PELLICULE CELLULOSIQUE (TRANSFORMATION DES - INGENIEURS ET CADRES)
.
3072 - COOPÉRATIVES DE CONSOMMATION
.
3073 - PUBLICITE ET ASSIMILEES (ENTREPRISES)
.
3074 - BLANCHISSERIE, LAVERIE, LOCATION DE LINGE, NETTOYAGE A SEC, PRESSING ET TEINTURERIE
.
3075 - Accords nationaux interprofessionnels Voyageurs, représentants, placiers (11e édition) (Accord de base du 3 octobre 1975)
.
3076 - ELECTRONIQUE, AUDIOVISUEL, EQUIPEMENT MENAGER (COMMERCES ET SERVICES)
.
3078 - CABINETS D´AVOCATS
.
3079 - VERRE (FABRICATION MÉCANIQUE)
.
3081 - CARRIERES ET MATERIAUX (INDUSTRIES DE) (OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS, AGENTS DE MAÎTRISE, CADRES)
.
3082 - GRANDS MAGASINS ET MAGASINS POPULAIRES
.
3084 - OPTIQUE-LUNETTERIE DE DETAIL
.
3085 - TRANSPORTS ROUTIERS
.
3086 - TUILES ET BRIQUES (INDUSTRIE DES)
.
3090 - IMMOBILIER (ADMINISTRATEURS DE BIENS, SOCIÉTÉS IMMOBILIÈRES, AGENTS IMMOBILIERS)
.
3091 - QUINCAILLERIE
.
3092 - ALIMENTATION (INDUSTRIES ALIMENTAIRES)
.
3094 - GUIDES INTERPRETES (AGENCES DE VOYAGE)
.
3097 - EXPLOITATION CINEMATOGRAPHIQUE
.
3098 - HABILLEMENT (INDUSTRIES DE L´)
.
3099 - RESEAUX DE TRANSPORTS PUBLICS URBAINS DE VOYAGEURS
.
3100 - IMPORTATION-EXPORTATION DE FRANCE METROPOLITAINE (ENTREPRISES DE COMMERCE ET DE COMMISSION D´)
.
3101 - BOUCHERIE, BOUCHERIE-CHARCUTERIE ET BOUCHERIE HIPPOPHAGIQUE (COMMERCES DE DÉTAIL DE LA)
.
3102 - BOULANGERIE-PATISSERIE INDUSTRIELLE
.
3103 - EDITION
.
3104 - PHARMACIE (INDUSTRIE PHARMACEUTIQUE)
.
3106 - Convention collective nationale de l'industrie textile (Dispositions générales) (7e édition) (Convention du 1er février 1951)
.
3107 - Accords collectifs nationaux du bâtiment et des travaux publics (7e édition)
.
3108 - CHIMIE (INDUSTRIES CHIMIQUES)
.
3109 - Accords nationaux de la métallurgie (14e édition)
.
3110 - ENTREPRISES DE COURTAGE D´ASSURANCES ET/OU DE REASSURANCES
.
3111 - ABATTOIRS, ATELIERS DE DECOUPE, CONDITIONNEMENT DE VOLAILLES
.
3113 - INDUSTRIE DES PANNEAUX À BASE DE BOIS
.
3114 - ANALYSES MEDICALES (LABORATOIRES EXTRA-HOSPITALIERS)
.
3115 - ASSURANCES (AGENCES GÉNÉRALES D´)
.
3116 - HANDICAPES - ETABLISSEMENTS ET SERVICES POUR LES PERSONNES INADAPTÉES ET HANDICAPÉES
.
3117 - BOULANGERIE-PATISSERIE
.
3120 - CHAUSSURE (EMPLOYÉS DES ENTREPRISES À SUCCURSALES DU COMMERCE DE DÉTAIL DE LA)
.
3121 - DISTRIBUTEURS CONSEILS HORS DOMICILE (DISTRIBUTEURS CHD)
.
3122 - TELEPHERIQUES ET ENGINS DE REMONTEES MECANIQUES
.
3123 - PARFUMERIE ESTHETIQUE
.
3124 - LAIT - INDUSTRIE LAITIÈRE
.
3125 - CHARCUTIERES (INDUSTRIES) - SALAISONS, CHARCUTERIE EN GROS ET CONSERVES DE VIANDES
.
3126 - METALLURGIE (RÉGION PARISIENNE)
.
3127 - INDUSTRIES DE PRODUITS ALIMENTAIRES ELABORES
.
3128 - Accords nationaux des industries agricoles et alimentaires (3e édition)
.
3131 - MACHINES ET MATERIEL AGRICOLES, MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS, BÅTIMENT ET MANUTENTION, MOTOCULTURE DE PLAISANCE, JARDINS ET ESPACES VERTS
.
3132 - Est devenue la 3307
.
3133 - CHARCUTERIE (DE DÉTAIL)
.
3134 - NOTARIAT
.
3135 - CARTONNAGE (INDUSTRIE DU)
.
3136 - JOURNALISTES
.
3137 - SERIGRAPHIE
.
3138 - IMPRIMERIES DE LABEUR ET INDUSTRIES GRAPHIQUES
.
3139 - GANTERIE DE PEAU
.
3140 - PRESSE QUOTIDIENNE REGIONALE, DEPARTEMENTALE, DE PROVINCE
.
3141 - PRESSE QUOTIDIENNE RÉGIONALE - DÉPARTEMENTALE
.
3142 - AGENCES DE PRESSE
.
3143 - PRESSE HEBDOMADAIRE REGIONALE (CADRES ET EMPLOYÉS) PRESSE HEBDOMADAIRE PARISIENNE (EMPLOYÉS) PRESSE PERIODIQUE ET/OU HEBDOMADAIRE (EMPLOYÉS)
.
3144 - GARDIENS, CONCIERGES ET EMPLOYES D´IMMEUBLES
.
3145 - EXPERTISES EN MATIERE D´EVALUATIONS INDUSTRIELLES ET COMMERCIALE
.
3147 - MACHINES A COUDRE (COMMERCE DES)
.
3148 - COMMERCES DE GROS EN BONNETERIE, LINGERIE, CONFECTION, MERCERIE, CHAUSSURES ET NEGOCES CONNEXES
.
3149 - Remplacé par la 3078
.
3150 - PROFESSIONS DE LA PHOTOGRAPHIE
.
3151 - TOURISME SOCIAL ET FAMILIAL
.
3152 - HORLOGERIE - COMMERCE DE GROS
.
3153 - NAVIGATION INTERIEURE (PERSONNEL SÉDENTAIRE : CADRES ET ETAM)
.
3154 - MATERIAUX DE CONSTRUCTION (NÉGOCE DES)
.
3155 - AMEUBLEMENT (FABRICATION)
.
3156 - ACTIVITES DU DECHET
.
3157 - MAROQUINERIE, ARTICLES DE VOYAGE, CHASSE-SELLERIE, GAINERIE, BRACELETS EN CUIRS
.
3158 - PAPIERS-CARTONS (DISTRIBUTION ET COMMERCE DE GROS DES) OUVRIERS, EMPLOYÉS, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE
.
3159 - COIFFURE
.
3160 - QUINCAILLERIE
.
3163 - BANQUE
.
3165 - PRODUITS DU SOL, ENGRAIS ET PRODUITS CONNEXES
.
3167 - CASINOS
.
3168 - CABINETS MEDICAUX (PERSONNEL)
.
3169 - METREURS VERIFICATEURS, ECONOMISTES DE LA CONSTRUCTION (CABINETS
.
3170 - MANUTENTION FERROVIAIRE
.
3171 - INSTRUMENTS A ECRIRE ET INDUSTRIES CONNEXES
.
3172 - VITRAIL (INDUSTRIE DU)
.
3173 - PROPRETE (ENTREPRISES DE)
.
3174 - CINEMA (INDUSTRIE, DISTRIBUTION)
.
3175 - TOURISME (ORGANISMES)
.
3176 - CAMPING INDUSTRIES DU CAMPING, TOURISME
.
3177 - TRANSPORT AERIEN (PERSONNEL AU SOL)
.
3178 - EXPLOITATIONS FRIGORIFIQUES
.
3179 - VIANDE (INDUSTRIE ET COMMERCES EN GROS DES VIANDES)
.
3180 - SALARIES DU PARTICULIER EMPLOYEUR
.
3181 - EDITION DE MUSIQUE
.
3183 - PORTS DE PLAISANCE
.
3184 - OEUFS ET INDUSTRIES EN PRODUITS D´OEUFS (CENTRES IMMATRICULÉS DE CONDITIONNEMENT, DE COMMERCIALISATION ET DE TRANSFORMATION)
.
3185 - COUTURE PARISIENNE
.
3187 - NAVIGATION DE PLAISANCE
.
3188 - ENTREPRISES DE CREDIT IMMOBILIER
.
3190 - PERSONNELS DES SOCIETES ANONYMES ET FONDATIONS D´HLM
.
3191 - HLM - SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES
.
3192 - Voir la 3307
.
3193 - BATIMENT - OUVRIERS (ENTREPRISES OCCUPANT JUSQU´À DIX SALARIÉS)
.
3196 - PREVENTION ET SECURITE
.
3197 - voir la 3307
.
3198 - HOSPITALISATION, SOINS, CURE ET GARDE A BUT NON LUCRATIF (ÉTABLISSEMENTS PRIVÉS)
.
3205 - GEOMETRES-EXPERTS, TOPOGRAPHES, PHOTOGRAMMETRES, EXPERTS-FONCIERS
.
3208 - Convention collective nationale du routage et de l'expédition
.
3209 - ENSEIGNEMENT PRIVE - ENSEIGNEMENT TECHNIQUE HORS CONTRAT (PERSONNEL ENSEIGNANT) - ENSEIGNEMENT PRIMAIRE, SECONDAIRE ET TECHNIQUE (PERSONNEL D´ÉDUCATION) - ENSEIGNEMENT SECONDAIRE ET TECHNIQUE (DOCUMENTALISTES)
.
3212 - Accords nationaux des entreprises de travail temporaire (Personnels intérimaires - Personnels permanents) (7e édition)
.
3215 - PATISSERIE
.
3216 - NAVIGATION LIBRE (PERSONNEL SÉDENTAIRE DES ENTREPRISES DE)
.
3217 - AIDE OU MAINTIEN A DOMICILE (ORGANIMES D´)
.
3218 - CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS
.
3219 - Conventions collectives nationales des sociétés de doublage et de postsynchronisation des oeuvres audiovisuelles (2e édition)
.
3220 - CENTRES DE GESTION AGREES
.
3221 - HABITAT - PACT ET ARIM
.
3222 - COMMISSAIRES-PRISEURS - ETUDES ET ORGANISMES PROFESSIONNELS
.
3223 - Convention collective nationale du personnel navigant technique des entreprises de travail aérien et assimilées (2e édition)
.
3224 - CONFISERIE, CHOCOLATERIE BISCUITERIE (DÉTAILLANTS ET DÉTAILLANTS FABRICANTS)
.
3225 - RESTAURATION DE COLLECTIVITES
.
3226 - ENTREPRISES ARTISTIQUES ET CULTURELLES
.
3227 - RESTAURATION FERROVIAIRE
.
3228 - RECUPERATION (INDUSTRIE ET COMMERCE)
.
3229 - ENSEIGNEMENT PRIVE
.
3230 - Convention collective nationale du transport aérien (Personnel navigant commercial )
.
3231 - HOTELS DE TOURISME TROIS, QUATRE ET QUATRE ETOILES DE LUXE (RÉGION PARISIENNE)
.
3232 - BRICOLAGE - VENTE AU DÉTAIL EN LIBRE-SERVICE
.
3233 - FRUITS ET LEGUMES (EXPÉDITION ET EXPORTATION)
.
3234 - NETTOYAGE ET MANUTENTION SUR LES AEROPORTS (RÉGION PARISIENNE)
.
3235 - ENSEIGNEMENT PRIVE A DISTANCE
.
3236 - FLACONNAGE (COMMERCE DU)
.
3238 - INDUSTRIES CERAMIQUES DE FRANCE
.
3239 - PEINTRES EN LETTRES GRAPHISTES-DECORATEURS EN SIGNALISATION, ENSEIGNES, PUBLICITE PEINTE
.
3240 - HORLOGERIE BIJOUTERIE
.
3241 - HABILLEMENT (COMMERCE DE DÉTAIL)
.
3242 - PAPIERS, CARTONS ET CELLULOSES (PRODUCTION DES) - OEDTAM
.
3243 - POISSONNERIE
.
3244 - FRUITS ET LEGUMES - EPICERIE - PRODUITS LAITIERS (COMMERCE DE DÉTAIL DES)
.
3245 - RESTAURATION RAPIDE
.
3246 - ANIMATION
.
3247 - BOISSONS - EAUX EMBOUTEILLEES ET BOISSONS RAFRAICHISSANTES SANS ALCOOL ET BIERE (ACTIVITÉ DE PRODUCTION)
.
3248 - CONSTRUCTION-PROMOTION
.
3249 - FORMATION (ORGANISMES DE)
.
3250 - PAPIERS, CARTONS ET INDUSTRIES CONNEXES (TRANSFORMATION) OEDTAM
.
3251 - COMMERCES DE DETAIL NON ALIMENTAIRES
.
3252 - PAPETERIE, FOURNITURES DE BUREAU, BUREAUTIQUE ET INFORMATIQUE, LIBRAIRIE (COMMERCE DE DÉTAIL)
.
3253 - BOYAUDERIE
.
3254 - PROTHESISTES DENTAIRES ET PERSONNELS DE LABORATOIRES DE PROTHESES DENTAIRES
.
3255 - CABINETS DENTAIRES
.
3256 - MAREYEURS EXPEDITEURS
.
3257 - BOURSE
.
3258 - BATIMENT - OUVRIERS (ENTREPRISES OCCUPANT PLUS DE DIX SALARIÉS)
.
3259 - TRAVAIL AERIEN (PERSONNEL NAVIGANT DES ESSAIS ET RÉCEPTIONS)
.
3260 - Convention collective nationale des entreprises de désinfection, désinsectisation, dératisation (3 D)
.
3261 - PUBLICITE DIRECTE (LOGISTIQUE)
.
3262 - PHARMACEUTIQUE DE REPARTITION
.
3263 - CHARBONNIERE - IMPORTATION ET COMMERCE DE GROS
.
3264 - LIN, ROUISSAGE ET TEILLAGE
.
3265 - ASSURANCES (SOCIÉTÉS D´)
.
3266 - ETUDIANTS (MAISONS D´)
.
3267 - ASSURANCE (INSPECTION D´)
.
3268 - THEATRES PRIVES
.
3269 - POMPES FUNEBRES
.
3270 - BISCOTTERIES, BISCUITERIES, CEREALES PRETES A CONSOMMER OU A PREPARER, CHOCOLATERIES, CONFISERIES, ALIMENTS DE L´ENFANCE ET DE LA DIETETIQUE, PREPARATIONS POUR ENTREMETS ET DESSERTS MENAGERS
.
3271 - HOTELLERIE DE PLEIN AIR, TERRAIN DE CAMPING
.
3272 - JARDINERIES, GRAINETERIES
.
3273 - MANUTENTION PORTUAIRE
.
3274 - Voir 3307 -TABLISSEMENTS ET SERVICES PRIVES, SANITAIRES, SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX CRRR (2ème édition).
.
3275 - ESPACES DE LOISIRS, D´ATTRACTIONS ET CULTURELS (CCNELAC)
.
3276 - INSTITUTIONS DE RETRAITES COMPLÉMENTAIRES, INSTITUTIONS DE PRÉVOYANCE
.
3277 - ART, SPECTACLES, CHOREGRAPHIE, VARIETES (ENTREPRENEURS DE SPECTACLE, ARTISTES DRAMATIQUES, LYRIQUES, CHORÉGRAPHIQUES ET DE VARIÉTÉS)
.
3278 - TELEVISION (ARTISTES-INTERPRÈTES ENGAGÉS POUR DES ÉMISSIONS DE)
.
3279 - ASSISTANCE (SOCIÉTÉ D´)
.
3280 - INDUSTRIE DE LA FABRICATION DES CIMENTS
.
3281 - FABRICATION DU VERRE A LA MAIN, SEMI-AUTOMATIQUE ET MIXTE
.
3282 - VETERINAIRES (CABINETS ET CLINIQUES)
.
3283 - GOLF
.
3284 - voir 3307 ETABLISSEMENTS DE SUITE ET DE READAPTATION PRIVES (SNESERP) Personnels médiacaux et non médicaux (1er édition).
.
3285 - RADIODIFFUSION
.
3286 - NEGOCE ET PRESTATIONS DE SERVICES DANS LES DOMAINES MEDICO-TECHNIQUES
.
3287 - NEGOCE DE BOIS D´OEUVRE ET PRODUITS DERIVES
.
3288 - PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DES EXPLOITANTS D´HELICOPTERES
.
3289 - PRESSE D´INFORMATION SPECIALISE - EMPLOYES
.
3290 - PRESSE D´INFORMATION SPECIALISEE - CADRES, TECHNICIEN, AGENTS DE MAÎTRISE
.
3291 - PRESSE HEBDOMADAIRE REGIONALE
.
3292 - HÔTELS, CAFES, RESTAURANTS RESTAURANT, TOURISME, HÔTEL DE PRÉFECTURE, CAFÉS TABACS
.
3293 - NAVIGATION INTERIEURE (PERSONNEL DES ENTREPRISES DES TRANSPORTS DE PASSAGERS)
.
3294 - PATES ALIMENTAIRES SECHES ET COUSCOUS NON PREPARE
.
3295 - CABINETS OU ENTREPRISES D´EXPERTISES EN AUTOMOBILES
.
3296 - AUDIO-VIDEO INFORMATIQUE
.
3297 - CAFETERIAS ET ASSIMILES (CHAÎNES)
.
3298 - THERMALISME
.
3300 - MUTUALITE
.
3301 - PERSONNEL DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE DU SECTEUR TERTIAIRE
.
3302 - Convention collective nationale des entreprises des services d'eau et d'assainissement
.
3303 - TELECOMMUNICATIONS
.
3304 - MISSIONS LOCALES ET PAIO
.
3305 - COMMERCE DE DETAIL ET DE GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE
.
3306 - convention collective nationale des associations agréées de surveillance de la qualité de l'air (1ère édition)
.
3307 - Convention collective nationale d'hospitalisation privée (1ère édition)
.
3308 - Convention collective nationale des universités et instituts catholiques de France
.
3309 - Convention collective nationale étendue de l'assainissement et de la maintenance industrielle
.
3310 - Convention collective nationale des métiers du verre
.
3311 - COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS-MÉTAUX ET ÉQUIPEMENTS DE LA MAISON
.
3316 - Convention collective nationale étendue de la distribution directe
.
3317 - assistants maternels du particulier employeur
.
3318 - Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins (Convention du 22 juin 2004)
.
3319 - Chaînes thématiques
.
3320 - Enseignement privé, Personnels administratifs, personnels d'éducation et documentalistes
.
3321 - Aides familiales rurales et personnel de l'aide à domicile en milieu rural (ADMR) (1ère édition)
.
3322 - Cadres du bâtiment (1ère édition)
.
3323 - Crédit mutuel Centre Est Europe, Sud-Est
.
3324 - Manutention portuaire du port de Fort-de-France
.
3325 - Industries métallurgiques et assimilées de la Vendée
.
3326 - Coopération maritime
.
3327 - Personnels des structures associatives cynégéniques
.
3328 - Sport
.
3329 - Convention Collective non étendue - Propriétaires exploitants de chapiteaux (1ere édition)
.
3332 - Convention collective nationale des vétérinaires - Praticiens salariés (1re édition)
.
3333 - Convention collective national des entreprises de vente à distance
.
3335 - Convention collective non étendue Ouvriers des travaux publics de la Savoie (1ère édition)
.
3336 - Convention collective nationales des sociétés concessionnaires ou exploitantes d'autoroutes ou d'ouvrages routiers (1re édition)
.
3601 - CHASSE ET PECHE (GADES-CHASSE ET GARDES-PÊCHE PARTICULIERS)
.
3602 - JARDINIERS
.
3603 - CENTRES EQUESTRES
.
3604 - CAVES COOPERATIVES VINICOLES ET LEURS UNIONS
.
3605 - ENTRAINEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU TROT
.
3606 - ENTREPRISES D´ACCOUVAGE ET DE SELECTION
.
3607 - CONSERVERIES
.
3608 - LAIT
.
3609 - PERSONNEL DES ELEVAGES AQUACOLES
.
3610 - ENTREPRISES PAYSAGISTES (PERSONNEL D´ENCADREMENT)
.
3611 - Convention collective nationale du personnel des organismes de contrôle laitier (1ère édition)
.
3612 - COOPERATIVES ET SOCIETES D´INTERÊT COLLECTIF AGRICOLE (SICA) BETAIL ET VIANDE
.
3613 - PARCS ET JARDINS ZOOLOGIQUES OUVERTS AU PUBLIC
.
3614 - FLEURS, FRUITS ET LEGUMES, POMMES DE TERRE (COOPÉRATIVES ET SICA)
.
3615 - ETABLISSEMENTS D´ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP
.
3616 - COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, DE MEUNERIE, D´APPROVISIONNEMENT, D´ALIMENTATION DU BETAIL ET D´OLEAGINEUX
.
3617 - ENTREPRISES DU PAYSAGE (SALARIÉS NON CADRES)
|
|
|
|
|
 |
|
|
|
|
|